Copropriété : avantages et dangers

La copropriété est un arrangement qui permet aux bénéficiaires d’accéder à votre compte sans avoir à se déplacer en justice. Les couples et les partenaires commerciaux peuvent s’approprier mutuellement les comptes bancaires, les comptes de courtage, les biens immobiliers et les biens personnels en tant que copropriétaires avec droits des survivants (JTWROS).

Points clés à retenir

  • Certains des principaux avantages de la copropriété comprennent l’évitement du tribunal des successions, le partage des responsabilités et le maintien de la continuité.
  • Les principaux dangers sont la nécessité d’un règlement, la possibilité que les avoirs soient gelés et la perte de contrôle sur la répartition des avoirs après le décès.
  • La copropriété est une alternative à la copropriété qui évite certains de ses inconvénients.

Copropriété avec survie

Une copropriété avec droits de survie (JTWROS) est un type de compte détenu par au moins deux personnes. Dans cet arrangement, les locataires ont un droit égal sur les actifs du compte. Ils bénéficient également d’un droit de survie en cas de décès d’un autre titulaire de compte.

En termes simples, cela signifie que lorsqu’un partenaire ou conjoint décède, l’autre reçoit tout l’argent ou les biens. C’est pourquoi de nombreux couples mariés et partenaires commerciaux choisissent cette option. Cependant, il y a quelques choses que vous devriez considérer avant d’entrer en garde partagée. Ensuite, nous verrons les avantages et les inconvénients de cette disposition.

Évitez la succession avec JTWROS

Lorsqu’une personne décède, un tribunal des successions examine le testament du défunt. Le but du tribunal est de décider si le testament est valide et juridiquement contraignant. Le tribunal des successions détermine également les passifs et les actifs que le défunt peut avoir. Après un examen approfondi, le tribunal distribue les biens restants aux héritiers.

Si une personne décède sans testament, le processus devient plus compliqué. Sans testament, le tribunal des successions n’a aucune preuve écrite de la manière dont le défunt souhaite que la succession soit distribuée.

L’inconvénient du processus d’homologation est qu’il peut prendre beaucoup de temps pour classer la succession. Cela signifie qu’il faudra encore plus de temps aux bénéficiaires pour recevoir leur héritage.

JTWROS transfère automatiquement la propriété à un conjoint ou à un partenaire commercial au décès du premier partenaire, évitant ainsi l’homologation. C’est un énorme avantage pour ceux qui ont besoin de fonds tout de suite.

responsabilité égale

Lorsqu’un couple marié ou des partenaires commerciaux possèdent un actif intitulé JTWROS, cela signifie que toutes les personnes sont responsables de cet actif. En d’autres termes, tout le monde apprécie les attributs positifs et partage également les attributs passifs. Cela signifie également qu’aucun des partenaires ne peut s’endetter sur l’actif sans s’endetter également.

Par exemple, si un couple envisage de divorcer, l’un des conjoints ne peut pas contracter d’emprunt sur la maison du couple et laisser l’autre endetté. Au moment où l’une des parties contracte le prêt, les deux sont également responsables de son remboursement. De même, un conjoint, dans l’attente d’un divorce, ne peut pas louer une partie du bien sans en partager le produit avec l’autre.

Continuité de la copropriété

Lorsqu’une personne décède, ses avoirs sont souvent gelés jusqu’à ce que le tribunal des successions tranche les questions essentielles. Le tribunal doit déterminer si le bien est grevé. Ensuite, ils déterminent comment distribuer les actifs restants aux héritiers. Ce processus peut être un problème pour un conjoint survivant qui a une dette impayée ou des dépenses fixes importantes.

Cependant, en détenant un bien en tant que copropriétaire, le conjoint survivant ou le partenaire commercial peut utiliser le bien comme bon lui semble. Le copropriétaire peut le posséder, le vendre ou l’hypothéquer. En effet, la loi stipule qu’immédiatement après le décès d’un locataire, le bien est transféré au survivant. La copropriété est particulièrement utile pour transmettre sans heurt une entreprise familiale lorsque les futurs héritiers sont associés.

La copropriété peut aider à maintenir la continuité d’une entreprise en cas de décès d’un associé.

Problèmes de relation avec JTWROS

Le fait que deux personnes possèdent la totalité de l’actif est un désavantage dans une relation instable, que la relation soit personnelle ou professionnelle. Si un couple ou des partenaires commerciaux ne s’entendent pas, aucune des parties ne peut vendre ou grever la propriété sans le consentement de toutes les parties. Cette restriction vise à prévenir les abus. Cependant, la nécessité d’obtenir l’accord de toutes les parties peut rendre difficile la prise des mesures nécessaires.

comptes bancaires gelés

Le tribunal des successions peut également geler le compte des copropriétaires dans certaines situations. Par exemple, le tribunal peut geler un compte si le défunt est lourdement endetté. L’action est plus probable s’il existe un risque qu’un partenaire survivant liquide le compte pour éviter de payer ses obligations.

Un compte peut également être gelé s’il existe un différend quant à savoir si un conjoint ou un associé survivant y a effectivement contribué. En règle générale, agir de bonne foi réduit le risque qu’un compte soit gelé.

Perdre le contrôle des actifs

Un autre danger potentiel de la copropriété est la perte de contrôle sur la répartition finale des actifs. Lorsque les associés survivants prennent le contrôle du bien commun, ils peuvent le vendre ou le léguer à quelqu’un d’autre. En d’autres termes, le défunt ne décide pas de la disposition définitive des biens après son décès.

La copropriété : une alternative à la copropriété

La principale alternative à la colocation est la copropriété. Certains des avantages de la copropriété sont :

L’actif est divisé

Chaque propriétaire se voit attribuer une fraction de propriété, qui peut ou non être une part égale. En outre, chaque partie peut légalement vendre sa propre part sans l’approbation ou le consentement d’une autre partie.

Le bien passera aux héritiers

Contrairement à JTWROS, la propriété de l’actif ne sera pas automatiquement transférée au titulaire de compte survivant au décès du premier titulaire de compte. En effet, la propriété passera selon les dispositions prévues dans le testament du défunt. En règle générale, la plupart des locataires lèguent le bien à leurs héritiers. Cependant, il pourrait toujours être transmis à l’autre titulaire du compte s’il y a une telle disposition dans le testament.

Les actifs sont accessibles

Si l’un des propriétaires devient invalide ou décède, l’autre propriétaire devrait toujours pouvoir accéder à sa part des actifs. Cela signifie qu’ils peuvent vendre une partie de l’actif sans attendre la décision du tribunal des successions.

La ligne du bas

JTWROS et la location en commun ont des caractéristiques attrayantes. Les gens devraient évaluer leur situation pour déterminer quelle option est la plus favorable avant de conclure l’un ou l’autre des arrangements.